Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABGEST
LEYSENNE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
96646572
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque CABGEST

Déposée le 1 octobre 1996 par LEYSENNE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CABGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est LEYSENNE Jean-Paul, domicilié(e) 25, rue des Fossés Saint Pierre, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LEPROUST-LARCHER Notaire Associé - France.

La marque CABGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABGEST est expirée depuis le 1 octobre 2006.

LEYSENNE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : PSYLOGIS


LEYSENNE Jean-Paul - 25, rue des Fossés Saint Pierre, 72000 LE MANS - France


Me LEPROUST-LARCHER Notaire Associé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Papier, carton (support écriture), articles de bureau à l'exception des meubles Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs programmation pour ordinateur. Recherche scientifique et industrielle soins médicaux, d'hygiène et de beauté Consultations professionnelles, prospection, Laboratoires, Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.